MENTIONS LÉGALES

Le site « www.nancyclotep.com » est la propriété de Nancyclotep.

Nancyclotep
Groupement d’intérêt économique ( GIE)
Code APE : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (8622A)
RCS : 498 276 328 R.C.S

Siret : 49827632800016
TVA Intracommunautaire :

Adresse : 29 avenue Mal de Lattre de Tassigny 54000 NANCY
Tel : 07.62.64.72.97
Mail : Informatique@1179111.admin.sd5.gpaas.net

Directeur de la publication : Gilles Karcher
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Tel : 1007

Droits d’Auteurs :

L’ensemble du contenu du site « Nancyclotep »est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur. Il appartient à Nancyclotep.
Le Contenu du site comprend notamment : l’architecture, la charte graphique, les photographies, les textes, les illustrations, les images, les marques et logo (déposé à l’INPI).

En application de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Informatique et liberté

Dans le cadre de notre page « Contact », il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, téléphone et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos demandes de renseignements. Notez bien qu’il n’est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c’est-à-dire sans que vous n’ayez sollicité une réponse de notre part. En tout état de cause Nancyclotep collecte ces informations uniquement pour le besoin des services proposés par le site www.nancyclotep.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.nanacyclotep.com n’est collectée ou publiée à l’insu de l’utilisateur, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Droit d’accès

Vous disposez du droit d’accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Nous nous engageons à nous assurer que vos données personnelles nominatives sont à jour, exactes et complètes.